Mentions légales

Décharge de responsabilité

Les informations contenues sur le site http://www.amplitude-ortho.com ne peuvent en aucun cas être assimilées à des prestations de services ou de conseil rendues par leurs auteurs ou éditeurs. Aussi, elles ne peuvent être utilisées comme un substitut à une consultation rendue par une personne professionnellement compétente.
Les informations fournies ne constituent pas une offre ou une demande en vue de l’achat de produits ou de services.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, AMPLITUDE ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels AMPLITUDE n'a aucun contrôle.
AMPLITUDE ne fournit aucune garantie ni quant à la disponibilité ou l’accessibilité du site, ni quant à l’absence de virus. AMPLITUDE ne sera responsable ni des dommages temporaires ou permanents causés au système informatique du visiteur, ni des pertes ou dommages éventuels (y compris, mais sans s'y limiter, la perte de données ou de profits) qui seraient subis suite à :

  • l’accès ou la navigation sur le site,
  • l’exploitation des informations contenues dans le site,
  • la copie, la visualisation ou tout autre utilisation du site, qui donnerait lieu à une procédure contentieuse ou de recouvrement.

AMPLITUDE ne sera pas non plus responsable des dommages résultant de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le site.

Propriété intellectuelle

Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur, dessins et modèles et droits des marques.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site Web http://www.amplitude-ortho.com sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.

Toute personne qui utilise les informations diffusées sur ce site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.  Les informations recueillies ne sont susceptibles que d’une seule reproduction papier ou numérique. Toute information recueillie devra mentionner la source, soit la société AMPLITUDE.

Pour toute information complémentaire, contactez :

contact@amplitude-ortho.com

Données personnelles

Vous disposez d’un droit  d’accès, de modification, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité des données vous concernant et détenues par AMPLITUDE.

Pour exercer vos droits, vous pouvez :

Envoyer un courrier à :
AMPLITUDE SAS
Zone d’Activités Mozart 2
11, Cours Jacques Offenbach
26000 VALENCE


Envoyer un E-mail à : contact@amplitude-ortho.com

Recueil d'informations à caractère nominatif

En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et du Règlement sur la protection des données personnelles UE/2016/679 du 27 avril 2016, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des personnes par l'intermédiaire d'un formulaire de contact sont destinées à AMPLITUDE et ne sauraient être transmises à des tiers.
Nom de contact : AMPLITUDE SAS
Adresse : Zone d’Activités Mozart 2 - 11, Cours Jacques Offenbach
CP ville : 26000 VALENCE
Siret : 41444846400050 - Code NAF : 3250A

Editeur du site

Le site internet amplitude-ortho.com est la propriété d’AMPLITUDE SAS.
Société par Actions simplifiée au capital de 60 000€, immatriculée au RCS de Romans sur Isère (26) sous le numéro 414 448 464, dont le siège social est situé Zone d’Activités Mozart 2 -11, Cours Jacques Offenbach - 26000 Valence – France.

N° TVA Intracommunautaire : FR 83 414 448 464
E-mail : contact@amplitude-ortho.com
Tél. : 04 75 41 87 41
Directeur de Publication : Monsieur Olivier Jallabert

Conception, réalisation et hébergement du site

INTUITIV TECHNOLOGY [GROUPE INTUITIV]
21, rue d'Algérie - 69001 LYON
Tél. : 04 28 29 08 98

Crédits photos

Photos non contractuelles
Le visiteur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

Date de dernière mise à jour : 19 juin 2018